Le Mécanisme Troc Carbone Avion (TCA)

Abstract

Troc Carbone Avion (TCA) est un mécanisme de répartition des quotas d’émissions pour les passagers français du transport aérien assorti d’un mécanisme de troc au prix tutélaire du carbone de 100 € la première année et qui suit pour les années suivantes la trajectoire de croissance des prix définie dans le rapport Quinet II. Il peut aussi être décrit comme un mécanisme hybride de taxe/subvention avec seuil. En se basant sur les dernières données disponibles, chaque Français disposerait d’un quota d’émission de 0,4 tonne de carbone la première année. Le mode opératoire est une application du type TousAntiCovid avec QR code exigé, un « pass carbone », au moment de l’enregistrement par les compagnies aériennes pour obtenir sa carte d’embarquement. Le compte carbone personnel serait rattaché à la possession de la nationalité française ou le fait de résider en France. Nous estimons que le TCA pourrait entraîner une baisse de 6 % du total des émissions la première année pour une valeur d’échange sur le marché de l’ordre d’1,5Md’€. Le TCA est aussi un mécanisme de transfert qui redistribue du pouvoir d’achat essentiellement du dernier décile au premier décile de la distribution de revenus qui pourrait voir son pouvoir d’achat augmenter de 0,5 %. Nous proposons une variante du TCA pour le rendre compatible et complémentaire du système d’échange des quotas d’émission européen, SEQE-UE.