La reconfiguration communale de 1790 et ses suites : un bras de fer entre les sociétés rurales et l’État entré en Révolution

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Take Notes

Sous l’Ancien Régime la royauté ne se mêlait pas de la structuration des sociétés rurales. Néanmoins, l’idée d’imposer aux populations une toute nouvelle organisation est déjà présente en 1775 dans le « Plan de municipalités » de Turgot et Dupont de Nemours, en 1779 dans le projet des « Communautés agricoles » de Le Trosne, en 1787 dans la réforme municipale de Brienne qui ne tranche encore rien quant au nombre et enfin en 1788 dans les projets de Condorcet de « grandes communes » ou « municipalités agrégatives ». Lorsque l'État français entre en Révolution les communautés d’habitants et leurs institutions diverses deviennent des communes avec partout le même corps municipal. Les constituants et leurs successeurs veulent à la fois les intégrer et les transformer radicalement. La monarchie puis la République veulent imposer une « réduction municipale » puis, faute d'y parvenir, les réformateurs radicaux prennent une autre voie en l’an III en réservant l’institution municipale aux cantons, avec un « agent » seulement dans les communes. Mais les « municipalités de canton » échouent et le Consulat revient à un état ancien qui relance l’affrontement entre le local qui veut perpétuer la structuration ancienne et le national qui veut la contracter. Le désaccord au civil est doublé par la question des cultes dans le régime concordataire qui impose une nouvelle circonscription des paroisses. Inspiré par la question d'agrégation « Pouvoirs et sociétés rurales (1634-1814) » (2025) cet article montre comment la reconfiguration communale de 1790 et ses suites a rapproché et opposé tout à la fois les sociétés rurales et l’État révolutionné, dans un véritable bras de fer entre le local et le national. Le vainqueur que nous désignons à la fin n'est pas celui que l'on attendait.